Les documents budgétaires
Selon le code général des collectivités territoriales, les documents budgétaires du département sont accessibles au public et peuvent être consulter en ligne ou à l'Hôtel du département.
Présentés sous forme de rapport aux conseillers départementaux, les documents budgétaires sont votés en séance publique.CG92/OLIVER RAVOIRE
Le budget 2023
Les décisions modificatives
Budget départemental
Le budget primitif
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le débat d'orientation budgétaire
Le budget 2022
Le compte administratif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Les décisions modificatives
Budget départemental
Budget annexe d’assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le budget primitif
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le débat d'orientation budgétaire
Le budget 2021
Le compte administratif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
La décision modificative
Budget départemental
Budget annexe d’assainissement
Le budget primitif
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le débat d'orientation budgétaire
Le budget 2020
Le compte administratif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
La décision modificative
Budget départemental
Budget annexe d’assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le budget supplémentaire 2020
Budget départemental
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le budget annexe d'assainissement
Le budget primitif
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le débat d'orientation budgétaire
Le budget 2019
Le compte administratif 2019
Budget départemental
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le budget annexe d'assainissement
Le budget supplémentaire :
Le budget primitif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le débat d'orientation budgétaire :
Le budget 2018
Le compte administratif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le budget supplémentaire :
Le budget primitif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le débat d'orientation budgétaire :
Le budget 2017
Le compte administratif :
Le budget départemental
Assainissement
Etablissements départementaux à prix de journée
Le budget supplémentaire :
Le débat d'orientation budgétaire :
Le budget primitif :
Budget départemental
Budget annexe assainissement
Budgets annexes des établissements départementaux à prix de journée
Le budget 2016
Le débat d'orientation budgétaire :
Le budget primitif :
Documents associés :
- Le rapport du budget primitif voté le 11 décembre 2015 (pdf - 2 Mo)
- Le rapport du budget des établissements à prix de journée voté le 11 décembre 2015 (pdf - 85 Ko)
- Le rapport du budget annexe assainissement voté le 11 décembre 2015 (pdf - 91 Ko)
- Le rapport du budget de la régie THD voté le 11 décembre 2015 (pdf - 124 Ko)
- La note de la présentation synthétique du BP 2016 pour le budget départemental (pdf - 268 Ko)
Le budget supplémentaire :
Les décisions modificatives :
Le compte administratif :
Assainissement
Le budget départemental
Etablissements départementaux à prix de journée
Le budget 2015
Le budget primitif :
Le budget supplémentaire :
Les décisions modificatives 15 :
Le compte administratif :
Assainissement
Le budget départemental
Etablissements départementaux à prix de journée
- Le budget des établissements départementaux à prix de journée globalisé dotés d'un budget annexe (pdf - 620 Ko)
- Le rapport de présentation du budget des établissements départementaux à prix de journée globalisé dotés d'un budget annexe (pdf - 97 Ko)
- La présentation synthétique du budget annexe de la cité de l'Enfance et de l'Adolescence (pdf - 78 Ko)
- La présentation synthétique du budget annexe de la pouponnière (pdf - 77 Ko)
- La présentation synthétique du budget annexe du centre maternel (pdf - 77 Ko)