Les avis de publicité et d'attribution
Les avis d'attribution
Avis d’attribution d’une AOT constitutive de droits réels sur le stade départemental Yves-du-Manoir à Colombes
Procédure de sélection d’un occupant du domaine public à la suite d’une manifestation d’intérêt spontanée en application de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques.
Les avis de publicité
Avis de publicité préalable à l'installation d'un food truck à la Maison de Chateaubriand
Procédure de sélection d’un occupant du domaine public en application de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques.
- Toute manifestation d’intérêt doit parvenir avant le 5 juin 2026 à 16h.
- Le choix de l'occupant sera effectué à partir du 8 juin 2026.
Avis de publicité préalable à la délivrance d’une autorisation d’occupation à Neuilly-sur-Seine
Le Département des Hauts-de-Seine lance un appel à manifestation d’intérêt pour désigner le futur occupant de la maison de la Folie Saint-James, sise avenue de Madrid à Neuilly-sur-Seine (92200), dépendant de son domaine public et classée en totalité au titre des monuments historiques. Le projet a pour objet de permettre à un opérateur économique de développer une activité à vocation culturelle ou artistique. La consultation est lancée en application de l'article L.2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P). La durée d’occupation sera comprise entre 10 et 20 ans et sera ajustée en fonction des investissements et du modèle économique du projet retenu.
- Date limite de remise des offres : 27/05/2026 à 17h ;
- Téléchargement du dossier de consultation via le site : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Avis de publicité préalable à la sélection d'un orchestre résident à La Seine Musicale
La résidence à La Seine Musicale est notamment centrée sur la musique classique et préromantique, avec une présence artistique en France et à l’international. L’orchestre résident a vocation à combiner production de concerts, création artistique, diffusion, médiation culturelle et projets pédagogiques, en lien étroit avec le territoire des Hauts-de-Seine.
- Toute manifestation éventuelle d’intérêt doit parvenir avant le 29 mai 2026 à 16h.
- Le choix de l’orchestre résident sera effectué au dernier trimestre 2026.
- Téléchargement du dossier de consultation via le site : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Arrêté portant autorisation de création d’un dispositif pour l'accueil des enfants présentant des troubles du spectre autistique
Consultez l'arrêté portant autorisation de création d’un dispositif innovant accompagnant des enfants et adolescents, de 6 à 20 ans, présentant des troubles du spectre autistique ou apparentés et bénéficiant d’une mesure de protection de l’enfance, sis 18 boulevard Charles-de-Gaulle - 92390 Villeneuve-la-Garenne, géré par la Fondation OVE.