Les avis de publicité
Retrouvez ci-dessous la liste des avis de publicité en cours.
Avis rendu par la commission conjointe d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 3 février 2023
Objet de l'appel à projet : création d’un dispositif innovant autorisé conjointement accompagnant des enfants et adolescents, de 6 à 20 ans, présentant des troubles du spectre autistique ou apparentéset bénéficiant d’une mesure de protection de l'enfance.
Avis de publicité
Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une convention d’occupation du domaine public départemental au Jardin des métiers d’Art et du Design.
Avis de publicité
Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public départemental dans le cadre du festival départemental La Défense Jazz Festival, édition 2023
Élections des représentants d’assistants maternels et familiaux siégeant au sein de la commission consultative paritaire départementale (CCPD)
Du 30 juin 2023 au 9 juillet, les assistants maternels et familiaux agrées et domiciliés dans le Département des Hauts-de-Seine éliront leurs nouveaux représentants au sein de la Commission consultative paritaire départementale (CCPD) des assistants maternels et des assistants familiaux pour 6 ans.
Arrêté portant autorisation de création d’un dispositif
Consultez l'Arrêté portant autorisation de création d’un dispositif innovant accompagnant des enfants et adolescents, de 6 à 20 ans, présentant des troubles du spectre autistique ou apparentés et bénéficiant d’une mesure de protection de l’enfance, sis 18 Boulevard Charles de Gaulle - 92390 Villeneuve-la-Garenne, géré par la Fondation OVE.