Les travaux de la commission permanente du 15 mars 2021

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Les conseillers départementaux se sont réunis en commission permanente lundi 15 mars. Consultez les rapports votés.

33 rapports ont été examinés par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine.

Les élus ont voté notamment :  

  • L’attribution de 21 subventions à des équipements culturels structurant du territoire pour un montant total de 1 445 700 €. 
  •  L’approbation de la convention de coopération décentralisée entre le Département des Hauts-de-Seine et la Province de Siem Reap au Cambodge fixant les orientations générales des actions de coopération. 
  •  L’approbation du règlement encadrant le dispositif Trophée Hockey sur Gazon Hauts-de-Seine, qui accueillera 250 collégiens les 31 mai, 1er, 3 et 4 juin au stade départemental Yves-du-Manoir à Colombes. 
  •  L’approbation de la convention-cadre avec l’Institut régional du travail social Ile-de-France Montrouge Neuilly-sur-Marne afin d’accueillir en stage des étudiants au sein du Pôle Solidarités.

Quel est le rôle de la commission permanente ?

La commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale, sauf en matière budgétaire.
En savoir plus : consultez ses missions et le calendrier des prochaines commissions