Bibilothèques de documents

Les dossiers d'enquête publique, le bilan de la concertation préalable, la déclaration d'intérêt général, vous trouverez ici un panel de documents utiles à la compréhension de l'évolution du projet.

Le dépliant de janvier 2016

Le bilan de la concertation préalable

Approuvées le 19 juin 2009, la délibération du conseil départemental et son annexe, sont en téléchargement sur hauts-de-seine.net.

Le dossier d'enquête publique

Consultez et téléchargez le dossier d'enquête publique du projet de requalification de la RD 920 sur les communes de Massy, Antony, Sceaux et Bourg-la-Reine.

Téléchargez le Tome 1 (format PDF)
Pièce A – Plan de situation 
Pièce B – Objet de l'enquête et informations juridiques et administratives 
Pièce C – Notice explicative 
Pièce D – Plan général des travaux
Pièce E – Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants 
Pièce F – Appréciation sommaire des dépenses

Téléchargez le Tome 2 (format PDF)
Pièce G – Etude d'impact

  • Titre 1 : Résumé non technique 
  • Titre 2 : Appréciation des impacts du programme 
  • Titre 3 : Analyse de l’état initial du site et de son environnement 
  • Titre 4 : Choix du projet parmi les différents partis envisagés et présentation du projet soumis à l’enquête
  • Titre 5 : Analyse des impacts du projet sur l’environnement et la santé et mesures correctives envisagées 
  • Titre 6 : Analyse des méthodes utilisées et des difficultés rencontrées pour évaluer les effets du projet sur l’environnement 
  • Titre 7 : Auteur des études 
  • Annexes

Téléchargez le Tome 3 (format PDF)
Pièce H – Evaluation économique et sociale (Loti).