La commission permanente du 9 octobre 2015 : les rapports votés

Les conseillers départementaux se sont réunis vendredi 9 octobre à 14 h à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats et la restitution des débats citoyens "Mongrandparis".

46 rapports ont été examinés par les membres de la Commission permanente de l'Assemblée départementale des Hauts-de-Seine.

Les élus ont voté notamment :

  • l'attribution de près de 25 M€ pour subventionner 26 337 places en crèches;
  • l'acquisition d'un immeuble de 1 984m² en VEFA à Villeneuve-la-Garenne au prix de 5 200 000 € HT pour regrouper sur un même site les services sociaux territoriaux du Département pour optimiser les surfaces utilisées et diminuer les dépenses annuelles de fonctionnement du Département ;
  • l'attribution de 500 000 € à la commune de Boulogne-Billancourt pour l'aménagement du secteur du Trapèze, côté est, situé sur une partie de l'itinéraire de promenade et de randonnée PR2 "sentier des berges", dans le cadre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ;
  • l'attribution de 343 752 € aux Communes de Bagneux (259 552 €) et de Suresnes (84 200 €) pour soutenir leur politique de la ville ;
  • l'approbation de la convention entre le Département et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat pour fixer les modalités de diffusion de leurs données publiques sur la plateforme Open Data du Département : opendata.hauts-de-seine.net.

Téléchargez la synthèse (format pdf)

La commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale, sauf en matière budgétaire. Quelles sont ses missions et qui sont ses membres ?

Toutes les informations dans notre rubrique Institution

 

Séance plénière du Comité syndical de Paris Métropole : restitution des débats citoyens "MongrandParis"

Patrick Devedjian, président de Paris Métropole, a réuni le Comité syndical de Paris Métropole, vendredi 9 octobre à l'Hôtel du Département à Nanterre.

À cette occasion, la restitution des débats citoyens "Mongrandparis", co-organisés par Paris Métropole et les collectivités d'Île-de-France, a été présentée.

Lire notre article : La future Métropole vue par ses habitants