La commission permanente du 25 janvier 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 25 janvier à 14 h 30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

47 rapports ont été examinés par les membres de la Commission permanente de l'Assemblée départementale des Hauts-de-Seine.

Les élus ont voté notamment :

  • L'attribution de 3 079 835 € à la Commune de Chaville, dans le cadre du contrat de développement Département - Ville (période 2016-2018) ;
  • l'attribution de 1 480 000 € à la Commune de Ville d'Avray, dans le cadre du contrat de développement Département - Ville (période 2016-2018) ;
  • l'attribution de 6 370 090 € aux équipements structurants du secteur culturel, pour l'année 2016 ;
  • l'attribution de 682 089 € à l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions pénales des Hauts-de-Seine, dans le cadre de la politique départementale de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes ;
  • l'attribution de 238 471,50 € à la Commune de Rueil-Malmaison pour l'aménagement d'une partie de l'itinéraire de promenade et de randonnée « sentier des buttes » dans le cadre du plan départemental d'itinéraires de promenades et de randonnées.

Consultez la synthèse des débats au format PDF
 

La commission permanente se voit déléguer une partie des attributions de l’assemblée départementale, sauf en matière budgétaire.Consultez ses missions et ses membres dans notre rubrique Votre collectivité

Le calendrier de l'assemblée : toutes les dates des prochaines commissions permanentes et séances publiques