La commission permanente du 16 juin 2014

Proclamation des lauréats pour Initiatives Jeunes Solidaires, subventions pour financer la construction de logements sociaux ou contrats de développement avec 4 communes, découvrez les délibérations adoptées.

 

47 rapports ont été examinés par les membres de la commission permanente de l’assemblée départementale des Hauts-de-Seine.

Les élus ont voté notamment :

  • L’attribution de 2 338 640 € à 4 communes dans le cadre des Contrats de développement Département / Ville d’Antony, Châtenay-Malabry, Meudon et de Ville d’Avray.
  • L’attribution de 218 287 € pour financer la construction de 132 logements sociaux et logements étudiants.
  • L’attribution de 351 901 € à 4 nouveaux lauréats de l’appel à projets d’Economie Sociale et Solidaire du Conseil général.
  • L’attribution de 100 000 € pour soutenir 46 nouveaux projets de solidarité internationale portés par 169 jeunes alto-séquanais, dans le cadre de l’appel à projets Initiatives Jeunes Solidaires 2014.

THD Seine

Le Département ouvre une procédure dite de « règlement de différends »
avec son délégataire Sequalum suite à des retards importants
dans le déploiement du THD Seine.

Patrick Devedjian, député et président du Conseil général, a annoncé aux élus du Département, réunis en commission permanente lundi 16 juin, l’ouverture d’une procédure dite de « règlement de différends » avec son délégataire Sequalum.

Cette procédure amiable prévue au contrat, a été décidée suite aux retards importants pris dans la construction du réseau départemental en fibre optique THD Seine par le délégataire Sequalum.

Le Département des Hauts-de-Seine a confié à la société Sequalum, filiale de Numericable Group, par voie d’une délégation de service public concessive de 25 ans, la construction et l’exploitation d’un réseau de communication électronique en fibre optique à l’abonnée (FFTH) destiné à couvrir 100% du territoire départemental d’ici fin 2015.

Habitat

Aide à l’adaptation de l’habitat pour les nouveaux bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie à domicile – Attribution de trois concours financiers. L’assemblée départementale alloue 6 433 € répartis en trois subventions.

Attribution d’une subvention pour l’adaptabilité de logements sociaux aux personnes handicapées – Gennevilliers. L’assemblée départementale attribue une subvention de 16 414 € à l’Office public de l’habitat de Gennevilliers.

Attribution de subventions dans le cadre de la politique départementale d’aide à la création de logements sociaux – Boulogne-Billancourt – Nanterre – Saint-Cloud – Sceaux – Antony. L’assemblée départementale alloue 218 287 € pour financer la construction de 132 logements sociaux / logements étudiants :

  • Boulogne-Billancourt : l’assemblée départementale alloue 28 300 € à l’Entreprise sociale pour l’habitat OSICA pour financer la construction de 11 logements locatifs sociaux.
  • Nanterre : l’assemblée départementale alloue 50 000 € à l’Entreprise sociale pour l’habitat Espacil Habitat pour financer l’acquisition en VEFA de 91 logements pour étudiants.
  • Saint-Cloud : l'assemblée départementale alloue 25 000 € à l’Entreprise sociale pour l’habitat Logement Francilien pour financer l’acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux.
  • Sceaux : l'assemblée départementale alloue 31 000 € à l’Office public de l’habitat Sceaux Habitat pour financer l’acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux.
  • Antony : l'assemblée départementale alloue 83 987 € à l’Entreprise sociale pour l’habitat VILOGIA pour financer pour l’acquisition-amélioration de 13 logements locatifs sociaux.

Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat privé. L’assemblée départementale alloue 241 279 € : 239 876 €, répartis en 97 subventions, au titre de l'aide à l'amélioration de l'habitat et 1 403 €, répartis en 8 subventions, au titre de l'aide spécifique aux travaux d'économie d'énergie.

Politique de la ville

Commune de Châtenay-Malabry – Politique de contractualisation – Attribution de subventions de fonctionnement. L’assemblée départementale attribue 600 000 € à la commune de Châtenay-Malabry pour financer les actions de fonctionnement pour l’année 2014, dans le cadre du Contrat de Développement Département - Ville de Châtenay-Malabry.

Commune d’Antony – Politique de contractualisation – Attribution de subventions de fonctionnement. L’assemblée départementale attribue 824 267 € à la commune d’Antony pour financer les actions de fonctionnement pour l’année 2014, dans le cadre du Contrat de Développement Département - Ville d’Antony.

Commune de Ville d’Avray – Politique de contractualisation – Attribution de subventions de fonctionnement. L’assemblée départementale attribue 193 718 € à la commune de Ville d’Avray pour financer les actions de fonctionnement pour l’année 2014, dans le cadre du Contrat de Développement Département – Ville de Ville d’Avray.

Commune de Meudon – Politique de contractualisation – Attribution de subventions de fonctionnement. L’assemblée départementale attribue 720 655 € à la commune de Meudon pour financer les actions de fonctionnement pour l’année 2014, dans le cadre du Contrat de Développement Département – Ville de Meudon.

Transport - Circulation - Voirie

Marché de salage et déneigement des routes départementales du Département des Hauts-de-Seine. L’Assemblée départementale a décidé de recourir à la procédure d’appel d’offres ouvert.

Evaluation structurale des ouvrages d’art et assistance pour l’établissement des avis techniques et la définition des programmes de travaux de réhabilitation des ouvrages d’art départementaux – Autorisation de signer le marché. L’assemblée départementale a décidé de recourir à la procédure d’appel d’offres ouvert. Le patrimoine des ouvrages d’art départementaux est constitué de 480 ouvrages comprenant notamment des ponts sur la Seine ou sur des voies circulées, des passages souterrains, des passerelles et des murs de soutènement. Le Département est propriétaire et gestionnaire principal de 250 de ces ouvrages.

Eau - Assainissement

Subvention pour la maîtrise des eaux pluviales rue d'Athènes à Colombes - CODEVAM. L’Assemblée départementale attribue à la CODEVAM une subvention d’un montant maximal de 11 430 € pour la réalisation d’un bassin enterré de rétention des eaux pluviales dans la rue d’Athènes à Colombes.

Culture - Animations culturelles

Prêt d’une œuvre du musée du Domaine départemental de Sceaux à l’établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles. L’assemblée départementale prêtera à titre gracieux la commode de laque de Coromandel, après 1720, Inv. 2005.14.1 - Bernard II van Risamburgh, BVRB (1705 – 1766), à l’établissement public du château, du musée et du Domaine national de Versailles.
Cette œuvre sera exposée dans le cadre de l’exposition « Mobilier 18e, Naissance du design », du 20 octobre 2014 au 22 février 2015 au musée national du Château de Versailles.

Emprunt d’œuvres destinés à l’exposition « Les Hauts-de-Seine dans la Grande Guerre » (1ère partie : mobiliser, soutenir, soigner) qui se tiendra à la direction des Archives départementales du 15 septembre 2014 au 29 mai 2015. L’assemblée départementale approuve la mise en place de l’exposition intitulée « Les Hauts-de-Seine dans la Grande Guerre (1ère partie : mobiliser, soutenir, soigner) » qui sera présentée dans le hall d’accueil du bâtiment des Archives départementales du 15 septembre 2014 au 29 mai 2015. Les élus approuvent également la liste des prêts demandés par le Département pour l’exposition et les conventions de prêt.

Emprunt d’œuvres pour l’exposition « Promenade dans le grand parc de Versailles – Gouaches de Thierry Bosquet » au musée du Domaine départemental de Sceaux du 9 juillet au 7 septembre 2014. L’assemblée départementale approuve l’organisation de l’exposition « Promenade dans le grand parc de Versailles - Gouaches de Thierry Bosquet ». Elle sera présentée au musée du Domaine départemental de Sceaux du 9 juillet au 7 septembre 2014. Les élus approuvent également la liste des prêts demandés par le Département et la convention de prêt à conclure entre le Département des Hauts-de-Seine et la SARL « Grand Parc Versailles ».

Subventions de fonctionnement 2014 secteur culturel. L’assemblée départementale attribue 342 805 €.

  • L’association Le Tamanoir à Gennevilliers : 24 000 € alloués ;
  • L’association Musiques Tangentes à Malakoff : 23 166 € alloués ;
  • L’EPCC Sèvres Espace Loisirs : 32 059 € alloués ;
  • L’association Théâtre 71 à Malakoff : 30 000 € alloués ;
  • L’association Le Studio à Asnières : 90 000 € alloués ;
  • L’association « Réseau 92 » : 41 000 € alloués ;
  • La Société « SP Opéra en plein air » : 50 000 € alloués.

Subventions départementales de fonctionnement allouées sur enveloppes. L’assemblée départementale attribue 8 125 € pour l’organisation du festival « Fontenay en fête » (qui s’est déroulé les 17 et 18 mai 2014).

Affaires scolaires - Constructions scolaires

Reconduction de la convention relative au dispositif de médiation éducative et approbation de la liste des collèges bénéficiaires du dispositif pour l'année 2014-2015. L’assemblée départementale approuve la liste des 66 collèges publics bénéficiaires du dispositif de médiation éducative pour l’année scolaire 2014/2015.

La convention relative au dispositif de médiation éducative dans les collèges publics des Hauts-de-Seine à conclure entre le Département et les collèges publics bénéficiaires du dispositif est approuvée. Les médiateurs éducatifs ont pour mission de prévenir les violences par la médiation et le dialogue et d’éduquer les collégiens au respect de la loi et la citoyenneté.

Subventions exceptionnelles et complémentaires aux collèges publics pour l'année 2014. L’assemblée départementale alloue au titre de l’année 2014, 182 310 € à 8 collèges :
- 3 100 € au collège Voltaire à Asnières, pour financer le transport des élèves vers les installations sportives.
- 40 000 € au collège Les Ormeaux à Fontenay-aux-Roses, pour financer un surcoût de viabilisation et d’entretien.
- 92 660 € au collège Jean Perrin à Nanterre, pour financer les charges d’électricité impayées. Cette somme fera l’objet de deux versements, d’un montant de 41 776 € en juin et d’un montant de 50 884 € en septembre.
- 6 120 € au collège de Sèvres, pour financer la réparation du piano.
- 28 000 € au collège Jean Macé à Suresnes, pour financer un surcoût d’entretien et de viabilisation, d’un montant de 8 000 € ; le transport des élèves vers les installations sportives.
- 9 300 € au collège La Fontaine du Roy à Ville d’Avray, pour financer un surcoût de viabilisation et de charges générales.
- 1 483 € au collège Maison Blanche à Clamart, pour financer l’utilisation des installations sportives municipales pour le premier semestre 2014.
- 1 647 € au collège Lakanal à Colombes pour financer l’hébergement de la classe-relais pendant les travaux au collège Marguerite Duras à Colombes.

Actions éducatives et partenariats. L’Assemblée départementale approuve la modification de l‘article 1 du règlement triennal concernant les subventions « voyages scolaires » (voyages d’études et voyages sportifs) voté le 18 juin 2012. Nouvelle rédaction : « Le Département peut accorder une subvention aux voyages scolaires (voyages d’études et voyages sportifs) organisés pendant l’année scolaire par les établissements scolaires ou les associations sportives des collèges du département des Hauts-de-Seine (…).

Cette subvention a pour objet de réduire le coût demandé aux familles. Le conseil d’administration décide de moduler ou non sa répartition entre les familles bénéficiaires, en fonction de critères sociaux, qui sont fournis ultérieurement au Département».

L’assemblée départementale attribue une subvention, au titre de l’année 2014, de 3 000 € à l’université Paris Sud XI (Orsay) pour soutenir l’organisation de la 12e édition du concours « Faites de la science ».

Autorisation de signer l'avenant numéro 1 au marché de gestion du dispositif Pass Hauts-de-Seine. L’assemblée départementale approuve l’avenant n°1 au marché n°10-7-392, relatif à la gestion du dispositif Pass Hauts-de-Seine, conclu avec la société Docapost pour un montant de 136 566,63 € H.T.

Equipement informatique des collèges privés. L’Assemblée départementale approuve l’attribution, au titre de l’année 2014, des subventions d’investissement pour l’équipement informatique et l’achat d’éléments de logiciels relatifs aux Environnements Numériques de Travail (ENT) des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat. L’enveloppe globale des crédits s’élève à 349 962 €. L’attribution, au titre de l’année 2014, des participations financières de fonctionnement est approuvée, pour la mise en place du projet numérique local des collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat. L’enveloppe globale des crédits s’élève à 41 180 €.

Patrimoine

Autorisation de signer les marchés d'entretien horticole des parcs et des collèges du département. L’assemblée départementale décide de recourir à la procédure d’appel d’offres pour réaliser des prestations d’entretien horticole dans les parcs départementaux, au stade départemental Yves du Manoir à Colombes et dans les collèges du Département. Les prestations se décomposeront en 8 lots.

Acquisition d'une parcelle située avenue Jeanne et Maurice Dolivet à Fontenay-aux-Roses (RD n°63). L’assemblée départementale approuve l’acquisition à l’euro symbolique de la parcelle située avenue Jeanne et Maurice Dolivet à Fontenay-aux-Roses (d’une superficie de 134 m² environ) appartenant à la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré Coopération et Famille. Cette parcelle est un trottoir. Elle sera incorporée au domaine public routier départemental (RD n°63).

Acquisition d'une emprise située 1 rue Eugène Sinet à Châtenay-Malabry. L’assemblée départementale approuve l’acquisition d’un terrain de 528 m² environ, située 3, rue Eugène Sinet à Châtenay-Malabry au prix de 15 840 €. Le Conseil général aménagera cette bande de terrain non bâti, pour en faire un chemin piétonnier végétalisé, à proximité du parc départemental de la Vallée-aux-Loups.

Économie sociale et solidaire - Insertion par l'économie

Économie Sociale et Solidaire : attribution des subventions aux lauréats de la première session de l’appel à projets 2014. L’assemblée départementale a décidé de soutenir 4 nouveaux porteurs de projets. Une subvention totale 351 901 € (222 288 € en fonctionnement et de 129 613 € en investissement) a été votée.

Nouvelles technologies

Autorisation de signer le marché de services pour la téléphonie et les services convergents. L’assemblée départementale a décidé de recourir à la procédure d’appel d’offres ouvert.

Prévention et sécurité

Politiques locales de prévention de la délinquance. L’assemblée départementale alloue 111 862 € :
- 16 000 € alloués à la commune de Bagneux ;
- 15 000 € alloués à la commune de Bourg-la-Reine ;
- 37 500 € alloués à la commune d’Antony ;
- 17 350 € alloués à la commune de Sceaux ;
- 19 700 € alloués à l’association de développement intercommunal des Blagis et au centre socioculturel des Blagis à Sceaux ;
- 6 312 € alloués à la commune de Bois-Colombes.

Relations internationales

Initiatives Jeunes Solidaires 2014. Le Conseil général soutient 46 nouveaux projets de solidarité internationale portés par 169 jeunes alto-séquanais, dans le cadre de l’appel à projets Initiatives Jeunes Solidaires 2014. Au total, 100 000 € seront alloués.
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Personnes âgées et dépendance - Personnes handicapées

Participation au fonds départemental de compensation de la maison départementale des personnes handicapées - année 2014. L’assemblée départementale approuve l’attribution de 61 000 € au Fonds départemental de compensation du handicap de la Maison départementale des personnes handicapées. La convention, entre le Département des Hauts-de-Seine et le Groupement d’intérêt public « Maison départementale des personnes handicapées des Hauts-de-Seine » (GIP-MDPH 92), est approuvée.

Actualisation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public "maison départementale des personnes handicapées" - protocole d'accord 2014. L’assemblée départementale approuve le protocole d’accord entre le Département des Hauts-de-Seine et le Groupement d’Intérêt Public – Maison départementale des personnes handicapées des Hauts-de-Seine (GIP-MDPH 92). Il fixe les modalités de participation du Département au fonctionnement du GIP-MDPH 92. 5 412 816, 03 € seront alloués par le Département au titre de l’année 2014.

Sport - Jeunesse

Subventions sport de haut niveau, élite et écoles de formation, saison sportive 2013/2014. L’assemblée départementale accorde aux clubs alto-séquanais, au titre de la saison sportive 2013/2014, des subventions départementales de fonctionnement pour le Haut niveau, l’Elite et les Ecoles de formation. Ces subventions s’élèvent à hauteur de 359 613 €. Les conventions à conclure avec chacun des clubs sportifs bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure à 23 000 € sont approuvées. Le nombre de sportifs figurant sur la liste nationale des athlètes de haut niveau, toutes catégories confondues, parue le 1er novembre 2013, est de 318, dont 112 Espoirs, dans les Hauts-de-Seine.

Manifestations sportives départementales. L’Assemblée départementale alloue 244 500 € à 7 associations pour l’organisation de manifestations sportives :
- 41 250 € alloués à l’association Gotequi pour l’organisation de l’International Concours Complet 3 étoiles, du 11 au 14 juillet 2014, au Haras de Jardy.
- 33 000 € alloués au Comité Départemental d’Equitation des Hauts-de-Seine pour l’organisation de la Journée du Cheval et de la Soirée des Champions, les 20 et 21 septembre 2014, au Haras de Jardy.
- 77 250 € alloués à l’association Gotequi pour l’organisation du Concours International de Saut d’obstacles 1 et 2 étoiles (CSI*/**), du 19 au 21 septembre 2014, au Haras de Jardy.
- 23 500 € alloués à l’association Athlétic Club de Boulogne-Billancourt, pour l’organisation d’une animation sportive Nautique Hauts-de-Seine, du 5 au 31 juillet 2014.
- 25 000 € alloués à l’association Nautique Sèvres, pour l’organisation d’une animation sportive Nautique Hauts-de-Seine, du 5 au 31 juillet 2014.
- 23 500 € alloués au Comité Départemental de Canoë-Kayak des Hauts-de- Seine, pour l’organisation d’une animation sportive Nautique Hauts-de-Seine, du 5 au 31 juillet 2014.
- 21 000 € alloués au Comité Départemental de Volley-ball des Hauts-de-Seine, pour l’organisation de la 10ème édition du Tournoi des 36 Communes, du 5 septembre au 28 octobre 2014.

Manifestations sportives à caractère particulier. L’Assemblée départementale alloue 63 717 € à plusieurs associations pour soutenir l’organisation de manifestations sportives à caractère particulier.

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