Les synthèses des décisions

Les conseillers départementaux se réunissent autour du président du conseil départemental en séance publique ou lors de commissions permanentes. Retrouvez dans cette rubrique toutes les synthèses des débats de l’assemblée départementale. 


La vie de l'assemblée

La commission permanente du lundi 23 janvier 2017

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 20 mars 2017

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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Les budgets et décisions votés en 2016

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Budget 2017 : « ne pas sacrifier l’investissement »

L’Assemblée départementale a débattu, vendredi 14 octobre, de ses orientations budgétaires pour l’année à venir. Les priorités resteront les mêmes qu’en 2016 : l’investissement et la solidarité. 

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Le budget 2017

Les conseillers départementaux ont approuvé ce vendredi 9 décembre 2016 les grandes lignes du budget primitif 2017. Découvrez en images les chiffres clés de ce budget et comment le Département agit pour tous au quotidien.

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La commission permanente du 14 novembre

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 14 novembre à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des rapports votés.

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La commission permanente du 12 décembre 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 12 décembre à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des décisions.

 

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La commission permanente du 11 juillet 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 11 juillet à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 26 septembre 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 26 septembre à 14h30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 17 octobre 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 17 octobre à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 20 juin 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 20 juin à 14h30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La séance publique du 17 juin 2016

Parmi la trentaine de rapports examinés lors de la séance publique du 17 juin, l’Assemblée départementale a adopté son budget supplémentaire.

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La commission permanente du 9 mai 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 9 mai à 14h30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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Pas d'augmentation d'impôt en 2016

Parmi les dix-sept rapports examinés vendredi 15 avril en séance publique, l’assemblée départementale a approuvé le maintien du taux de la taxe foncière, le plus faible de France après Paris.

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La commission permanente du 4 avril 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 4 avril 2016 à 14 h 30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 14 mars 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 14 mars 2016 à 14 h 30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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Les Hauts-de-Seine et les Yvelines prennent leur avenir en main

Lors de la séance publique du 5 février 2016, les assemblées des deux Départements ont approuvé la création d’un établissement public de coopération et la fusion de leurs sociétés d’économie mixte de développement local.

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La commission permanente du 25 janvier 2016

Les conseillers départementaux se sont réunis lundi 25 janvier à 14 h 30 à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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