Les synthèses des décisions

Les conseillers départementaux se réunissent autour du président du conseil départemental en séance publique ou lors de commissions permanentes. Retrouvez dans cette rubrique toutes les synthèses des débats de l’assemblée départementale. 


La vie de l'assemblée

Commission permanente du 15 octobre : la synthèse des débats

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats. 

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SEANCE PUBLIQUE DOB

Budget 2019 : pas de hausse d’impôt

L’assemblée départementale a adopté vendredi 23 novembre ses orientations budgétaires pour l’année 2019. L’investissement reste élevé mais la taxe sur le foncier bâti n’augmentera pas : son taux est le plus bas de France…

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La commission permanente du 9 juillet 2018

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 17 septembre 2018

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La séance publique du 28 septembre 2018

Les Assemblées départementales des Hauts-de-Seine et des Yvelines ont adopté, vendredi 28 septembre en séance publique, le schéma interdépartemental d’organisation sociale et médico-sociale.

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La commission permanente du 11 juin 2018

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats. 

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La commission permanente du 14 mai

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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Un budget « ambitieux et raisonnable »

Les votes du compte administratif 2017 et du budget supplémentaire 2018 laissent apparaître une gestion rigoureuse des comptes départementaux.

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La commission permanente du 22 janvier 2018

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 5 mars 2018

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La séance publique du 29 mars 2018

Les conseillers départementaux se sont réunis pour la dernière fois à l’hôtel du Département de Nanterre.

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Les délibérations votés en 2017

La commission permanente du 6 novembre 2017

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 4 décembre 2017

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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seancebudget20171215

Budget 2018 : investir pour l'avenir

L'Assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunie autour de son Président, Patrick Devedjian, a voté son Budget primitif pour l'année 2018.

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La commission permanente du 18 septembre 2017

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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La commission permanente du 9 octobre 2017

Les conseillers départementaux se sont réunis à l'Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats.

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seancedob201017-2

2018, vers un budget volontariste

L’Assemblée départementale a défini ses orientations budgétaires pour l’année à venir ce vendredi 20 octobre 2017. La solidarité et l’investissement resteront ses priorités.

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