Dernière mise à jour : 31/01/2013

Les commissions organiques

Chaque commission organique est en charge de compétences spécifiques. Quelles sont leurs fonctions et leur composition ?

 Leurs caractéristiques :

  • Chaque commission organique est composée de 5 à 8 membres du conseil départemental

  • Chaque commission est en charge de compétences spécifiques : elle étudie toute question relevant de son propre domaine de compétence. Les demandes de subventions, par exemple, sont étudiées par la commission compétente.

  • Les commissions sont chargées d'étudier et de donner leur avis sur chaque projet de délibération qui leur est soumis par le président du conseil départemental.

A savoir : ni le pouvoir de décision ou de gestion ne leur est confié. C'est l'assemblée départementale dans son ensemble, ou la commission permanente, qui statue définitivement sur les projets.

 

COMMISSION DES FINANCES

Président : Eric BERDOATI

1er Vice-président : Grégoire de LA RONCIÈRE

2ème Vice-président : André MANCIPOZ


Membres titulaires :  

- Nicole GOUÉTA
- Jeanne BÉCART
- Arnaud de COURSON
- Patrick JARRY 

COMMISSION DE L’HABITAT, DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CONTRACTUALISATION MUNICIPALE ET DE LA PRÉVENTION ET SÉCURITE PUBLIQUE

Président : Rémi MUZEAU

1er Vice-président : Aurélie TAQUILLAIN

2ème Vice-président : Josiane FISCHER


Membres titulaires :  

- Alice LE MOAL
- Nicole GOUÉTA
- Frédérique COLLET
- Marie-Hélène AMIABLE


COMMISSION DES TRANSPORTS, DE LA VOIRIE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE LA QUALITÉ DE VIE

Président : Armelle GENDARME

1er Vice-président : Anne-Christine BATAILLE

2ème Vice-président : Marie-Pierre LIMOGE


Membres titulaires :  

- Marie-Laure GODIN
- Rémi MUZEAU
- Nicole GOUÉTA
- Christian DUPUY
- Gabriel MASSOU


COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DES SOLIDARITÉS, DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Président : Alexandra FOURCADE

1er Vice-président : Alice LE MOAL

2ème Vice-président : Armelle TILLY


Membres titulaires :  

- Rita DEMBLON-POLLET
- Armelle GENDARME
- Denis LARGHERO
- Anne-Christine BATAILLE
- Elsa FAUCILLON
- Joaquim TIMOTEO


COMMISSION DU PATRIMOINE, DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION

Président : Camille BEDIN

1er Vice-président : Daniel COURTÈS

2ème Vice-président : Aurélie TAQUILLAIN
 

Membres titulaires :  

- André MANCIPOZ
- Sébastien PERROTEL
- Vincent FRANCHI
- Pierre OUZOULIAS
- Joaquim TIMOTEO

 

COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DES NOUVELLES TECHNOLOGIES, DES AFFAIRES INTERNATIONALES ET DU TOURISME

Président : André MANCIPOZ

1er Vice-président : Laurent VASTEL

2ème Vice-président : Armelle TILLY


Membres titulaires :
 
- Aurélie TAQUILLAIN
- Marie-Pierre LIMOGE
- Alice LE MOAL
- Pierre OUZOULIAS
- Catherine PICARD


COMMISSION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

Président : Sébastien PERROTEL

1er Vice-président : Jeanne BÉCART

2ème Vice-président : Rémi MUZEAU


Membres titulaires :  

- Yves RÉVILLON
- Denis LARGHERO
- Olivier LARMURIER
- Nathalie LÉANDRI
- Laureen GENTHON