Tout savoir sur les modes d'accueil

Découvrez dans notre foire aux questions toutes les réponses à vos interrogations sur l'accueil de votre enfant.

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fold faq Quel délai pour chercher un mode d’accueil ?

On pourrait dire que dès la conception de l’enfant, la question du mode de garde est à considérer, si le projet des parents est la reprise du travail dans les mois qui suivent la naissance de l’enfant.
La période de pré-inscription en crèche est en général à partir du 6° mois de grossesse sur présentation notamment d’un justificatif comportant la date présumée d’accouchement.
Les parents devront confirmer leur demande après la naissance de l’enfant.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Où se renseigner sur les modes d’accueil ?

Accueil en crèche collective ou familiale
Le premier guichet vers qui s’adresser est le service ou la direction de la petite enfance ou le CCAS, centre communal d’action sociale, dans la commune d’habitation des parents.
Les parents doivent remplir un dossier d’inscription auprès du service ou de la direction de la petite enfance.

Accueil chez une assistante maternelle agréée
La PMI, protection maternelle et infantile, est en charge de l’agrément ainsi que du contrôle des assistantes maternelles et dans ce cadre-là, le service de proximité du domicile des parents fournit une liste d’assistantes maternelles disposant de places d’accueil.
Les parents prennent alors contact avec les assistantes maternelles pour trouver la personne qui convient le mieux à leurs attentes.
Se renseigner : 


Accueil au domicile des parents
Informations délivrées notamment dans les RAP, relais d’assistantes parentales
Dans les Hauts-de-Seine, des associations et des communes ont adhéré à la charte de qualité, pour offrir aux familles des prestations d’assistantes parentales sélectionnées, formées et suivies.
Dans ce contexte, les parents sont les employeurs et ils contractualisent avec l’assistante parentale ou l’assistante maternelle ; ils s’entendent ainsi sur le tarif et les modalités d’accueil de leur enfant.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

Et aussi :

Les services "Petite Enfance" des communes
Ce service municipal vous informe sur les différents modes d’accueil dans votre ville et vous indique les démarches à entreprendre.

Les relais assistantes maternelles

Les relais assistantes maternelles proposent de mettre en relation les parents et les assistantes maternelles agréées, de renseigner les parents sur les démarches administratives, éclairer les assistantes maternelles sur leur statut etc...
Le Conseil général participe au financement des relais (associations ou services municipaux).
Toutes les adresses

Les relais assistantes parentales du département
Les RAP sont des lieux d'accueil, d'échange et d'orientation qui permettent de mettre en relation particuliers et assistantes parentales.
Le Conseil général et la Caisse d'Allocations Familiales participent conjointement au financement des relais assistantes parentales (associations d'assistantes parentales ou services municipaux) ayant signé la charte de qualité.
Toutes les adresses 

Un site incontournable sur les modes de garde : mon-enfant.fr
Site créé par la Caisse nationale des allocations familiales et ses partenaires nationaux, pour conseiller, orienter les familles dans leurs recherches et les aider à trouver la solution d'accueil souhaitée.

fold faq Quelles sont les conditions pour inscrire mon enfant en crèche ?

Toutes les familles, exerçant une activité professionnelle ou en recherche d’emploi, peuvent prétendre accéder à ce mode de garde.
La plupart des communes organisent des réunions d’information et proposent des rendez-vous individuels pour enregistrer la préinscription.

Les pièces à fournir sont notamment :

  • livret de famille,
  • numéro d’allocataire CAF,
  • carte d’identité ou passeport,
  • justificatif de domicile sur la commune,
  • dernier avis d’imposition,
  • relevé d’identité bancaire,
  • avis de naissance,
  • photocopie de la page vaccinations du carnet de santé.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Quel mode d’accueil choisir ?

Le choix du mode d’accueil sera fonction des besoins de la famille, notamment en matière d’horaires, de son budget et surtout de l’offre d’accueil disponible.

Plusieurs possibilités existent :

  • la garde en structure d’accueil collectif (les crèches collectives) ;
  • la garde au domicile d’une assistante maternelle ou au domicile des parents par une assistante parentale (les parents peuvent se regrouper pour faire une garde partagée). Les parents sont employeurs dans ces 2 situations ;
  • la garde en structure d’accueil familiale (l’enfant est accueilli au domicile de l’assistante maternelle mais l’employeur est le gestionnaire de la crèche familiale).

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Comment sont attribuées les places ? Y a-t-il des critères d’attribution ? des personnes prioritaires ?

Une commission d’admission présidée le plus souvent par le maire-adjoint en charge des affaires sociales ou de la petite enfance coordonne les demandes en fonction des places disponibles.

Cette commission, selon les communes, prend en compte des critères d’attribution : sectorisation des demandes, priorité aux demandes d’accueil à plein temps, aux naissances multiples, à l’accueil d’enfant handicapé ou souffrant d’une maladie chronique, aux parents en recherche d’emploi…

Dans le département des Hauts-de-Seine, des protocoles d’admission sont élaborés avec le service de PMI et la plupart des services municipaux, afin de réserver des places à des familles dont les besoins d’accueil sont jugés prioritaires.

Les familles peuvent s’adresser également au service social de leur entreprise ou de leur société.
En effet de plus en plus de sociétés proposent à leurs collaborateurs la possibilité de faire garder leur enfant.
Ces sociétés achètent des places aux crèches municipales ou par le biais d’entreprises de crèches, places qu’elles proposent à leurs collaborateurs. Les modalités de préinscription sont propres à chaque société.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Crèches privées : de quelles aides peuvent-elles bénéficier ?

Le Conseil général des Hauts-de-Seine verse une aide en faveur de certaines crèches privées à but lucratif.
S'inscrivant dans le cadre du plan national de création de places en crèches, le département a décidé d'apporter des réponses face aux difficultés que rencontrent les familles du département pour trouver un mode de d'accueil adapté pour leurs enfants.

fold faq Où se trouvent les crèches ? Quels sont les horaires ?

Vous recherchez une crèche, un jardin d’enfant ou une assistante maternelle près de chez vous ?
En quelques clics, vous trouverez leurs coordonnées sur mon-enfant.fr.
Ce site créé par la Caisse nationale des allocations familiales et ses partenaires nationaux, permet de conseiller, d'orienter les familles dans leurs recherches et les aider à trouver la solution d'accueil souhaité.

fold faq Combien coûte une place en crèche ?

Sur mon-enfant.fr, vous pouvez calculer en ligne le montant que vous aurez à régler si votre enfant est accueilli en crèche collective, familiale ou parentale.

Vous pouvez aussi calculer les aides que la Caf peut vous verser si votre enfant est accueilli par un(e) assistant(e) maternel(le), une garde à domicile ou dans certaines micro-crèches.

fold faq Quelles sont les aides financières pour les familles ?

Toutes les aides sur le site de votre caisse d’allocations familiales
Les Caisses d’allocations familiales, CAF,prennent en charge les prestations légales et développent une action sociale familiale sur leurs territoires.

Le site caf.fr indique toutes les prestations auxquelles prétendre. Un simulateur permet d’estimer le montant des droits à la Prestation d'Accueil du Jeune Enfant (Paje).

 

Bébédom Hauts-de-Seine 
Le Conseil général propose l'allocation Bébédom Hauts-de-Seine pour l’accueil du jeune enfant.

Bébédom Hauts-de-Seine a été créée pour aider financièrement les familles qui ont recours à une auxiliaire parentale ou à une assistante maternelle.

fold faq Quel contrôle est pratiqué (évaluation, contrôle de la qualité de l’accueil) ?

Le contrôle des modes de garde est une des missions des services départementaux de PMI en référence à la législation en vigueur (Code le la Santé Publique)

Le contrôle des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) 

Les professionnels de PMI assurent le contrôle de la qualité d’accueil des enfants et des parents :
- à travers la validation des règlements de fonctionnement et des projets pédagogiques,
- par des visites régulières sur sites où sont vérifiées les conditions matérielles d’accueil des enfants (la sécurité, l’adaptation du mobilier, le respect des normes…), les conditions sanitaires (hygiène des locaux, respect de la législation en matière de préparation des repas, protocoles médicaux), la prise en compte des besoins des enfants...

Le contrôle au domicile des assistantes maternelles
Le service de PMI assure ce contrôle par des visites au domicile des assistantes maternelles et des rencontres au sein du centre de PMI.
Au domicile, les professionnels de PMI s’assurent que les conditions d’accueil de(s) enfants (jusqu’à 4 enfants) sont réunies pour un accueil sécurisant, source d’éveil et d’épanouissement de l’enfant.
Il s’agit de visiter l’appartement et de vérifier que les espaces réservés à (aux) enfants soient adaptés (l’espace de jeu, le lit, l’espace de change..) et sécurisés (produits d’entretien, pharmacie, fenêtres….)
L’entretien avec l’assistante maternelle permet d’évaluer l’organisation qu’elle met en place pour se rendre disponible à (aux) enfants qu’elle accueille (temps de repas, de sieste, de sortie), et la qualité des relations qu’elle pratique avec les parents.
Le département des Hauts-de-Seine a élaboré un règlement départemental qui encadre les missions des assistantes maternelles.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Quel est le niveau de formation des professionnels ?

La réglementation française est très stricte concernant les professionnels qui peuvent exercer auprès des enfants en crèche.
Il est question de professionnels diplômés : médecin, psychologue, psychomotricien, puéricultrice, infirmière, éducatrice de jeunes enfants, auxiliaire de puériculture. La réglementation prévoit qu’au minimum 40% des professionnels qui travaillent auprès des enfants dans une crèche doivent être diplômés, les autres devant avoir une qualification de niveau CAP petite enfance, BEP sanitaire et social.
La direction est confiée à des professionnels diplômés des métiers de la petite enfance et expérimentés. Cette qualification et cette expérience varient selon la capacité d’accueil de la crèche.

Les assistantes maternelles qui gardent les enfants à leur domicile sont agréées par le service de PMI pour une durée de 5 ans, renouvelable après évaluation.
La réglementation prévoit une formation initiale avant l’accueil, puis une formation en cours d’accueil.
Le département des Hauts-de-Seine propose des formations complémentaires selon des thématiques au choix des assistantes maternelles : accueil de l’enfant handicapé, gestes d’urgence, alimentation, éveil et jeux …

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Quelle prise en charge pour l’enfant handicapé ?

Plusieurs textes de loi se sont succédés depuis les années 2000 en faveur de l’accueil de l’enfant handicapé ou présentant une maladie chronique au sein des établissements d’accueil du jeune enfant.
La dernière circulaire de la caisse nationale des allocations familiales (CNAF) sur ce sujet (2005) permet à l’enfant handicapé de bénéficier d’un accueil en crèche jusqu’aux 5 ans révolus.

L’accessibilité est devenue de mise et les gestionnaires doivent conduire un projet d’accueil qui favorise la prise en compte des besoins différents de tous les enfants.
Un PAI (projet d’accueil individualisé) permet de noter et d’évaluer les besoins de l’enfant et surtout de mettre en place les adaptations nécessaires (traitement, aménagement de l’espace…)
Ce PAI est signé par les parents, la directrice de la crèche, le médecin référent de la crèche et le médecin traitant de l’enfant.
Les professionnels de la crèche peuvent bénéficier d’actions de sensibilisation ou de formation à l’accueil de l’enfant handicapé ou présentant une maladie chronique.
Les partenaires de soins (les CAMPS par exemple : centre d’actions médico-sociales précoces) peuvent se déplacer dans les crèches pour rencontrer les professionnels et échanger sur l’accueil de l’enfant..
Le médecin référent, le psychologue de la crèche sont des personnes ressources pour accompagner les professionnels et les familles tout au long de l’accueil de l’enfant en crèche.

Le département des Hauts-de-Seine conduit une politique volontariste en matière d’accueil des enfants handicapés dans les crèches en attribuant des aides financières aux gestionnaires de crèches, haltes garderies ou jardins d’enfants qui accueillent des enfants handicapés.

Dans le cadre du contrôle des établissements, le service de PMI s’assure que dans les règlements de fonctionnement et les projets d’établissement, les modalités d’accueil des enfants handicapés sont bien prises en compte et qu’elles sont compréhensibles pour les familles.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine


En savoir plus

  • un site internet : Accueil petite enfance
    Le site de l’UNIOPSS propose les structures innovantes dans le domaine de l’accueil du jeune enfant handicapé
  • un livre : Accueil des enfants handicapés : des approches diversifiées Catherine Bouve. Editions Erès, 25/10/2007, 230 p.
    L'ouvrage est le fruit de contributions de responsables nationaux et locaux, professionnels de la petite enfance et formateurs, chercheurs français et étrangers autour des enjeux et orientations de la politique de la petite enfance. Il dresse un état des lieux des besoins des familles et donne des exemples concrets de dispositifs variés mise en place en milieu rural et urbain ainsi que des résultats de recherches menées en France et à l'étranger.

fold faq Est-ce qu’il y a assez de professionnels dans les crèches pour surveiller tous les enfants ?

Le nombre de professionnels auprès des enfants est réglementaire et calculé en prenant en compte de :
- l’âge des enfants, dans la section des plus petits il y a plus de professionnels, on compte 1 professionnel pour 5 enfants qui ne marchent pas et 1 professionnel pour 8 enfants qui marchent ;
- le temps de travail des professionnels : 35 heures hebdomadaires ;
- l’amplitude horaire hebdomadaire d’ouverture de la crèche ;
- la configuration des locaux.

Les professionnels travaillent dans le respect d’un planning horaire et la directrice et/ou l’adjointe sont garantes de l’organisation et des modalités de remplacement en cas d’absences.

Il y a « des temps forts » dans la journée notamment le moment des repas et la préparation des couchers pour la sieste qui sont encadrés grâce à la présence souvent de l’ensemble de l’équipe de la section.

La PMI en charge du contrôle des établissements, s’assure que le nombre théorique de professionnels corresponde bien au nombre de professionnels en poste. Elle s’assure que la qualification des professionnels est adaptée à la législation.
Elle veille également à ce que 2 professionnels au minimum soient toujours présents auprès d’un groupe d’enfants.
En cas d’accueil d’enfants avec des besoins différents, handicap ou maladie chronique, la directrice veillera à la sécurité de ces enfants en renforçant la présence d’adultes dans le groupe.

Frédérique Garciau, puéricultrice / cadre de santé et Xavier Belan, médecin référent des modes d’accueil, Direction PMI petite enfance / Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Est-ce que l’assistante maternelle peut confier notre enfant à une autre personne durant la journée ?

Le règlement départemental des Hauts-de-Seine stipule bien que : " l'enfant est placé sous la seule responsabilité de l'assistant maternel auquel il a été confié par ses parents. "
L'assistant maternel ne peut jamais laisser l'enfant seul ou à la garde d'un mineur ou à un majeur même avec l'autorisation préalable écrite des parents, sauf en cas de force majeure (incapacité médicale avérée et imprévisible). Dans ce cas là, les parents peuvent, après en avoir convenu avec leur assistant maternel et l'avoir précisé dans le contrat, permettre à l'assistant maternel de confier leur enfant à une collègue assistante maternelle nommément désignée.

Arielle Poizat
Responsable du contentieux des assistantes maternelles
Direction PMI petite enfance /Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq En cas de conflit avec notre assistante maternelle, à qui s’adresser ?

En cas de conflit avec l'assistante maternelle, AM, les parents peuvent appeler le Relais Assistantes Maternelles, s'il y en a un sur la ville ; sinon ils peuvent aussi contacter la Protection maternelle et infantile où les parents pourront rencontrer la puéricultrice du centre.
Si nécessaire, la puéricultrice rencontrera l’assistante maternelle à son domicile, entendra sa version et fera le point sur les difficultés rencontrées.
Un entretien entre la puéricultrice, les parents et l'assistante maternelle peut avoir lieu au centre de PMI pour essayer de trouver une solution.

Sophie Robillard
Puéricultrice responsable du centre de PMI Alma Asnières
Conseil général des Hauts-de-Seine

fold faq Je souhaite confier mon enfant en crèche parentale. Quelle sera ma participation ?

Le choix de la crèche parentale entraîne une implication très importante des parents, il doit donc être mûrement réfléchi.
Il faut se demander s'il est possible de participer à la vie quotidienne de la crèche ainsi qu’à la vie associative.

Dans chaque crèche parentale il y a des permanences parentales à effectuer.
Elles sont plus ou moins importantes selon les associations (1/2 journée par semaine à une quinzaine d’heure par trimestre).
Ces permanences parentales s’effectuent pendant les heures d’ouverture de la crèche : le parent vient aux côtés de l’équipe pédagogique pour s’occuper des enfants.
L’engagement parental passe aussi par la gestion quotidienne de l’association. Plusieurs responsabilités parentales sont définies : présidence (gestion globale de l’association), trésorerie, secrétariat, vice-présidence (recrutement des familles), vice-trésorerie, responsable des ressources humaines, intendance, pédagogie, bricolage… Chaque famille est annuellement élue pour assurer une des responsabilités parentales.
La cohésion de l’association, des projets éducatifs, du partenariat entre les familles et l’équipe pédagogique nécessitent diverses rencontres aux cours de l’année : assemblées, générales, réunions pédagogiques …

L’engagement en crèche parentale est donc complet et complexe mais très enrichissant.

Claire Prades
Présidente de la crèche parentale des "P'tits loups" à Antony

fold faq Est-ce la même professionnelle qui va s’occuper de mon enfant tout au long de son séjour à la crèche ?

Les repères sont importants dans la vie de l’enfant.
L’aménagement de l’espace, les rituels dans la journée et la stabilité du personnel répond à ce besoin en crèche.
L’organisation ne permet pas forcément à l’ensemble de l’équipe d’accompagner l’enfant jusqu’à la fin de son séjour mais lors des changements de service (passage chez les moyens, chez les grands), il y a toujours du personnel qui suivra l'enfant dans sa nouvelle salle. Cela assure une continuité.
Un enfant qui a un univers stable et prévisible où l’adulte met des mots sur ce qu’il vit, est en confiance et accepte alors plus facilement les changements.

Patricia Briois
Directrice de crèche départementale Malakoff
Conseil général des Hauts-de-Seine