Bibliothèque de documents

Les dossiers d'enquête publique, le bilan de la concertation préalable, la déclaration d'intérêt général, vous trouverez ici un panel de documents utiles à la compréhension de l'évolution du projet.

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Le dépliant de janvier 2016

> Dépliant RD920 (01/2016 - pdf, 5M0)

Le bilan de la concertation préalable 

Approuvées le 19 juin 2009, la délibération du conseil départemental et son annexe, sont en téléchargement sur hauts-de-seine.net.

Consultez le bilan > Consultez l'annexe du bilan

Le rapport du commissaire-enquêteur - Septembre 2010 

Le rapport du commissaire-enquêteur afférent à l'enquête publique avant travaux, en vue de la requalification de la RD920, section sud (format PDF, 1 Mo)

La lettre du Préfet au Président du Conseil général  accompagnant les rapports et avis du commissaire-enquêteur- En date du 20 septembre 2010 (format PDF, 56 Ko)

 

Le dossier d'enquête publique

Consultez et téléchargez le dossier d'enquête publique du projet de requalification de la RD 920 sur les communes de Massy, Antony, Sceaux et Bourg-la-Reine.


Téléchargez le Tome 1 (format PDF)
> Pièce A – Plan de situation 
> Pièce B – Objet de l'enquête et informations juridiques et administratives 
> Pièce C – Notice explicative 
> Pièce D – Plan général des travaux
> Pièce E – Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants 
> Pièce F – Appréciation sommaire des dépenses
 

Téléchargez le Tome 2 (format PDF)
> Pièce G – Etude d'impact
- Titre 1 : Résumé non technique 
- Titre 2 : Appréciation des impacts du programme 
- Titre 3 : Analyse de l’état initial du site et de son environnement 
- Titre 4 : Choix du projet parmi les différents partis envisagés et présentation du projet soumis à l’enquête
- Titre 5 : Analyse des impacts du projet sur l’environnement et la santé et mesures correctives envisagées 
- Titre 6 : Analyse des méthodes utilisées et des difficultés rencontrées pour évaluer les effets du projet sur l’environnement 
- Titre 7 : Auteur des études 
- Annexes

Téléchargez le Tome 3 (format PDF)
> Pièce H – Evaluation économique et sociale (Loti).
 

Consultez également :
L'avis de l'autorité environnementale sur le projet de la requalification de la RD 920- section sud en date du 15 avril 2010
La réponse du Président du conseil départemental des Hauts-de-Seine en date du 19 mai 2010
 

Nos vidéos sur la RD920