Les outils

Sur le territoire des Hauts-de-Seine, la gestion des eaux pluviales à la parcelle, sans raccordement au réseau public doit être la première solution recherchée pour toute nouvelle construction ou nouvel aménagement.

calculette

Néanmoins, lorsque la gestion totale de ces eaux à la parcelle, sans raccordement, n’est pas possible, le propriétaire peut solliciter l’autorisation de raccorder ses eaux de ruissellement au réseau départemental.


Dans ce cas, seul l’excès de ruissellement peut être canalisé après qu’aient été mises en oeuvre toutes les solutions susceptibles de favoriser la limitation des débits, telles que l’infiltration, la réutilisation des eaux claires, le stockage ou le rejet au milieu naturel.

Sur l’ensemble du département des Hauts-de-Seine, le débit de fuite, généré à la parcelle, ne doit pas excéder, pour une pluie de période de retour de 10 ans :

- 2 L/s/ha dans le cas d’un rejet dans un réseau unitaire,
- 10 L/s/ha dans le cas d’un rejet dans un réseau d’eaux pluviales, sauf dispositions locales particulières (notamment en raison d'insuffisance hydraulique locale, ou exutoire aval constitué d'un réseau unitaire).

Dimensionnez vos ouvrages

La méthode de calcul retenue par le département découle de l’instruction technique de 1977 relative aux réseaux d’assainissement des agglomérations.

Télécharger le document
Télécharger la méthode de calcul simplifiée

Entretenez vos ouvrages

Afin d’assurer la pérennité d’un ouvrage, il est important de l’entretenir régulièrement. Même bien conçu, un ouvrage non entretenu présentera de grands risques de ne pus fonctionner dès les premières années ; Deux actions sont essentielles : l’inspection visuelle et l’entretien. Retrouvez toutes les recommandations détaillées par type : fiches ouvrage et fiches équipement.


Téléchargez le carnet d’entretien